Données personnelles

Ce site ne collecte pas de données personnelles (adresse IP incluse) et n'utilise pas de cookie.

Le fichier client n'est pas accessible à partir du site et les informations qu'il contient ne sont utilisées que pour les données comptables et légales. Ces informations ne sont pas revendues ni utilisées à d'autres fins que celles de la réalisation du contrat qui lie Chrismant Création à chaque client.

Contrat

Les informations contenues sur le site ne sont en rien contractuelles. Elles offrent un aperçu de notre politique commerciale.

Nous établissons des contrats pour les prestation suivantes:

• Conception de site web
• Maintenance de site web
• Ajout de fonctionnalité et modification de site web

Certaines prestation peuvent nécessiter la mise en place d'un planning de réunions périodiques afin de vérifier l'avancée du projet et de s'assurer de la conformité de la prestation avec le cahier des charges.

Droits d'auteur

Les codes sources sont la propriété de leur auteur jusqu'à la réalisation du contrat. Un contrat est réalisé quand les deux conditions suivantes sont réunies:

• livraison des codes sources sur le serveur d'hébergement choisi par le client
• paiement de la totalité des sommes convenues

A la réalisation du contrat, l'auteur cède ses droits au client, mais reste l'auteur des codes sources.

Différentes modalités de paiements peuvent être envisagées en fonction de la prestation.